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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS (SIFER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS (SIFER), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1466590
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1998
Marque figurative de SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE D\'ETUDES ET DE REALISATIONS (SIFER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS (SIFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS (SIFER domicilié(e) 77830 ECHOUBOULAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466590.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 1998.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS (SIFER a également déposé les autres marques suivantes : SIFER


SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS (SIFER), Société Anonyme - 77830 ECHOUBOULAINS. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.